Revalorisation des prix dans les contrats de maintenance ascenseur : attention aux surcoûts cachés !

Le saviez-vous ? Lors de la signature de tout contrat de maintenance, notamment en ce qui concerne l’ascenseur, des formules de révision des prix sont appliquées, et ces dernières peuvent faire varier les coûts dans le temps, en fonction de l’inflation. Ces clauses de révision automatique, méconnues du grand public, ont été généralisées en 1949 dans le secteur du bâtiment, dans le but de restreindre le nombre de litiges provoqués par le développement de l'inflation. Seulement voilà, les règles sont floues, ce qui peut parfois amener à des abus.

L’indexation des contrats : un principe méconnu qui peut réserver des surprises.

Un index est un nombre abstrait, dont l'évolution dans le temps se doit de représenter l'évolution des coûts du type d'ouvrage auquel se réfère cet index. Dans la pratique, on distingue principalement les index BT (bâtiment) et les index TP (travaux publics), mais ce ne sont pas les seuls. À ces index sont rattachés des indices, qui évoluent régulièrement, sous la surveillance de l’INSEE. Ces chiffres représentent l'évolution du prix d'un produit ou d'un facteur de coût particulier, comme les matières premières, les salaires, les charges, etc. La révision de ces chiffres correspond au calcul, mensuel ou acompte par acompte, de la dérive de valeur de chaque catégorie par rapport à son estimation, faite par application des prix initiaux du marché.

Par exemple : le coût de main d'œuvre établi par un contrat va être rattaché à l’index associé, qui va évoluer annuellement en fonction de l'augmentation ou de la diminution de l’indice de valeur lié à cet index. Dans ce cas, c’est par exemple l’augmentation du SMIC qui va avoir un impact. Dans le cas d’un indice lié à une matière première, comme le cuivre par exemple, cela va dépendre de la fluctuation du cours boursier de ce dernier.

Contractuellement, l'actualisation des tarifs par le prestataire lui permet de réviser ses prix à la juste valeur des prix d'un marché, entre le moment où le contrat a été signé et le moment où les frais annuels de la prestation sont débités. Cette actualisation n'a lieu, en principe, qu'une fois par an.

Les subterfuges des ascensoristes pour jouer sur les indexations et augmenter les prix.

Certains secteurs analysent les structures de coûts de leurs ouvrages pour élaborer des index particuliers, souvent à leur avantage. C’est le cas des ascensoristes. Le seul et unique index réellement valable concernant la maintenance d’ascenseur est l’index BT 48. Normalement, pour un contrat de maintenance conventionnelle, seul cet index devrait figurer sur le document. Mais très souvent, il est observé que d’autres index sont ajoutés aux contrats, parfois de manière quasi-arbitraire, permettant aux prestataires de jouer sur l'inflation pour faire grimper leurs bénéfices.

Quelques exemples :

Nous avons analysé plusieurs contrats d’ascensoristes proposant des offres de maintenance conventionnelle, aussi bien des multinationales du secteur que des PME franciliennes. Très fréquemment, la présence de calculs de révision basés sur divers index a été constatée. Voici les index les plus fréquemment ajoutés : 

• FSD2 : frais et services divers
• ICHT-IME : industries mécaniques et électriques

• FSD1 : frais et services divers modèle de référence n°1

• ICHT-L : coût horaire immobilier
• TCH : Transports - communications et hôtellerie
• ICHT-F : coût de la main d'œuvre et du travail dans la construction

• EBIQ : énergie, biens intermédiaires et biens d'investissements

En plus de cela, les ascensoristes sont peu transparents à ce sujet, et encore moins sur l’évolution mensuelle de ces indices et sur la révision annuelle des prix, souvent effectuée en catimini. Les commerciaux eux-mêmes sont rarement en mesure d’expliquer précisément le fonctionnement de ce système complexe. Comme pour beaucoup d’autres choses, le “syndrome du garagiste” entre en jeu : cachées dans les annexes de contrat, ces informations ne sont pas vues par le client et sont donc intégrées de-facto à la facturation effectuée par le prestataire.

Pourtant, sur le long terme, ce système provoque une réelle augmentation des coûts pour les copropriétaires, de manière totalement injustifiée. 😱

💡 Ce qu'il faut retenir :

• Les prestataires ont parfaitement le droit d'ajouter à leur convenance les indexations qui leur semblent adaptées à leur prestation. À partir du moment ou le contrat est signé, le sujet n'est plus discutable.
• En fonction de l'avantage financier qu'il est possible d'obtenir avec l'augmentation de l'index, le prestataire peut choisir d'adapter ses prix ou non, en fonction de la situation, lors de la révision annuelle. C'est un peu "à sa guise".
• Si le paiement du contrat annuel à lieu le 12 mars par exemple, le prestataire doit obligatoirement se baser sur l'indice du mois précédent, le mois de février, pour réviser ses coûts. Pourtant, certains prestataires vont prendre l'indice qui les arrange.

La transparence, maître-mot de l’offre uptime.

Chez uptime, nous combattons les contrats opaques, aux services fantômes et aux coûts cachés. Cela passe par la mise en place de contrats de maintenance ascenseur simplifiés et lisibles. Nos prix sont publics et transparents : de 1990 € à 2490 € par an. Ainsi, notre démarche de maintenance responsable permet d’optimiser le poste budgétaire de l’entretien de votre ascenseur.

Cette philosophie se caractérise par une réévaluation annuelle simple et juste de nos prix : nous retenons seulement l’index BT 48, celui concernant la maintenance ascenseur ! Cela minimise drastiquement l’inflation potentielle des coûts de maintenance que nous pourrions opérer.

💡 Ce qu'il faut en déduire :

• le prix initial dans le contrat (Pi) ;
• la valeur définitive à la date T de l'indice choisi par le contrat (Vt) ;
• la valeur du même indice à la date initiale définie par le contrat (Vi).